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RAFFORT GERARD

Active
Siren494 478 159Entrepreneur individuel19130 VIGNOLSCréée le 01 mars 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAFFORT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 478 159. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Megeix, 19130 Vignols. RAFFORT GERARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de RAFFORT GERARD

Dénomination
RAFFORT GERARD
SIREN
494 478 159
SIRET (siège)
494 478 159 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06494478159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 478 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 mars 2007
Siège social
LE MEGEIX, 19130, VIGNOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAFFORT GERARD

Autre création artistique

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Établissements de RAFFORT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19130 VIGNOLSSiègeActif

    494 478 159 00010 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9003B

Conformité de RAFFORT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFORT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFORT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAFFORT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur RAFFORT GERARD

Quel est le numéro SIREN de RAFFORT GERARD ?

Le numéro SIREN de RAFFORT GERARD est 494 478 159. Le SIRET de son siège social est 494 478 159 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06494478159.

Où se situe le siège social de RAFFORT GERARD ?

Le siège social de RAFFORT GERARD est situé Le Megeix, 19130 Vignols.

RAFFORT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFORT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFORT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFORT GERARD.

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