RAFFOUX EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAFFOUX EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 822 936. Son siège social est situé 9 rue de la Fontaine, 89330 Saint-Julien-du-Sault. L'entreprise déclare le code NAF 554B comme activité principale.
Fiche d'identité de RAFFOUX EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- RAFFOUX EMMANUEL
- SIREN
- 402 822 936
- SIRET (siège)
- 402 822 936 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43402822936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 822 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 554B
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 9 RUE DE LA FONTAINE, 89330, SAINT-JULIEN-DU-SAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAFFOUX EMMANUEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de RAFFOUX EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAFFOUX EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAFFOUX EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89330 SAINT-JULIEN-DU-SAULTSiègeFermé
402 822 936 00017 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 554B
Documents juridiques de RAFFOUX EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAFFOUX EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFOUX EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAFFOUX EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFOUX EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFOUX EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAFFOUX EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur RAFFOUX EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de RAFFOUX EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de RAFFOUX EMMANUEL est 402 822 936. Le SIRET de son siège social est 402 822 936 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43402822936.
Où se situe le siège social de RAFFOUX EMMANUEL ?
Le siège social de RAFFOUX EMMANUEL est situé 9 rue de la Fontaine, 89330 Saint-Julien-du-Sault.
RAFFOUX EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFOUX EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFOUX EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFOUX EMMANUEL.
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