389 973 223
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 389 973 223
INSEE- Dénomination
- 389 973 223
- SIREN
- 389 973 223
- SIRET (siège)
- 389 973 223 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62389973223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 973 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- Mazan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 389 973 223
LOCATION LMNP
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Dirigeants et représentants de 389 973 223
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 389 973 223
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MazanSiègeActif
389 973 223 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A
Conformité de 389 973 223
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 389 973 223. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 389 973 223 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 389 973 223
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Marques déposées par 389 973 223
INPI389 973 223 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES
N° 3352540 · Déposée le 01 avril 2005 · Marque verbale
Classes 29, 31, 33 · expirée le 01 avril 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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