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RAMELLA SEBASTIEN

Active
Siren494 466 691Entrepreneur individuel83920 LA MOTTECréée le 22 février 2007

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 494 466 691, RAMELLA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 22 février 2007. Elle est domiciliée Che de Fontcyrille, 83920 La Motte. RAMELLA SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RAMELLA SEBASTIEN

Dénomination
RAMELLA SEBASTIEN
SIREN
494 466 691
SIRET (siège)
494 466 691 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37494466691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 466 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 février 2007
Siège social
CHE DE FONTCYRILLE, 83920, LA MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMELLA SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de RAMELLA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83920 LA MOTTESiègeActif

    494 466 691 00016 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 0121Z

Conformité de RAMELLA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMELLA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMELLA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMELLA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2007

Questions fréquentes sur RAMELLA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RAMELLA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RAMELLA SEBASTIEN est 494 466 691. Le SIRET de son siège social est 494 466 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37494466691.

Où se situe le siège social de RAMELLA SEBASTIEN ?

Le siège social de RAMELLA SEBASTIEN est situé Che de Fontcyrille, 83920 La Motte.

RAMELLA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMELLA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMELLA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMELLA SEBASTIEN.

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