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RAPHANEL

Active
Siren493 462 964654001140 PEYZIEUX-SUR-SAONECréée le 27 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

RAPHANEL est une 6540 immatriculée le 27 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 462 964. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit Champ Favre, 01140 Peyzieux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE RAPHANEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RAPHANEL

Dénomination
RAPHANEL
SIREN
493 462 964
SIRET (siège)
493 462 964 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27493462964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 462 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2006
Siège social
LIEUDIT CHAMP FAVRE, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHANEL

acquisition gestion administration de biens immobiliers et toutes opérations se rattachant A cet objet.

Finances de RAPHANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEL

MG

MICHELLE GIBERNON

Associé indéfiniment responsable

PR

PATRICK RAPHANEL

Associé indéfiniment responsable

CR

CHRISTOPHE RAPHANEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RAPHANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeActif

    493 462 964 00013 · ouvert le 25 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPHANEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de RAPHANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent RAPHANEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAPHANEL Christophe

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2006

Questions fréquentes sur RAPHANEL

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL ?

Le numéro SIREN de RAPHANEL est 493 462 964. Le SIRET de son siège social est 493 462 964 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27493462964.

Qui dirige RAPHANEL ?

RAPHANEL est dirigée par CHRISTOPHE RAPHANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RAPHANEL ?

Le siège social de RAPHANEL est situé Lieudit Champ Favre, 01140 Peyzieux-sur-Saone.

RAPHANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL.

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