RAPHET BERNADETTE

Active

Siren351 724 539Entrepreneur individuel21220 MOREY-SAINT-DENISCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 724 539, RAPHET BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé 9 Grande rue, 21220 Morey-Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RAPHET BERNADETTE

INSEE

Dénomination: RAPHET BERNADETTE
SIREN: 351 724 539
SIRET (siège): 351 724 539 00017
N° TVA intracommunautaire: FR63351724539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 351 724 539
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 9 GRANDE RUE, 21220, MOREY-SAINT-DENIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de RAPHET BERNADETTE

Culture de la vigne

Finances de RAPHET BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHET BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHET BERNADETTE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

21220 MOREY-SAINT-DENISSiègeFermé
351 724 539 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
21300 CHENOVEFermé
351 724 539 00025 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4726Z

Documents juridiques de RAPHET BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHET BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHET BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHET BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHET BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHET BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHET BERNADETTE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 septembre 2019Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
23 octobre 2011Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2011-09-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur RAPHET BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de RAPHET BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de RAPHET BERNADETTE est 351 724 539. Le SIRET de son siège social est 351 724 539 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63351724539.

Où se situe le siège social de RAPHET BERNADETTE ?

Le siège social de RAPHET BERNADETTE est situé 9 Grande rue, 21220 Morey-Saint-Denis.