CheckersProcédures

RAPHET GERARD

Active
Siren351 491 147Entrepreneur individuel21220 MOREY-SAINT-DENISCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHET GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 351 491 147. Elle est domiciliée 15 Grande rue, 21220 Morey-Saint-Denis. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de RAPHET GERARD

Dénomination
RAPHET GERARD
SIREN
351 491 147
SIRET (siège)
351 491 147 00028
N° TVA intracommunautaire
FR33351491147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 491 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
15 GRANDE RUE, 21220, MOREY-SAINT-DENIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAPHET GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RAPHET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHET GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHET GERARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21220 MOREY-SAINT-DENISSiègeActif

    351 491 147 00028 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B

  • 21220 GEVREY-CHAMBERTINActif

    351 491 147 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPHET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur RAPHET GERARD

Quel est le numéro SIREN de RAPHET GERARD ?

Le numéro SIREN de RAPHET GERARD est 351 491 147. Le SIRET de son siège social est 351 491 147 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33351491147.

Où se situe le siège social de RAPHET GERARD ?

Le siège social de RAPHET GERARD est situé 15 Grande rue, 21220 Morey-Saint-Denis.

RAPHET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHET GERARD.

Entreprises similaires

Même activité à Morey-Saint-Denis

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Morey-Saint-Denis

Entreprises du même secteur à Morey-Saint-Denis

Entreprises à Morey-Saint-Denis

Toutes les entreprises à Morey-Saint-Denis