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RAPHOZ JEAN

Active
Siren412 707 226Entrepreneur individuel74800 SAINT-LAURENTCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 707 226, RAPHOZ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé Moussy, 74800 Saint-Laurent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RAPHOZ JEAN

Dénomination
RAPHOZ JEAN
SIREN
412 707 226
SIRET (siège)
412 707 226 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13412707226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 707 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
MOUSSY, 74800, SAINT-LAURENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHOZ JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RAPHOZ JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHOZ JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHOZ JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74800 SAINT-LAURENTSiègeActif

    412 707 226 00012 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RAPHOZ JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHOZ JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHOZ JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHOZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHOZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHOZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHOZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur RAPHOZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de RAPHOZ JEAN ?

Le numéro SIREN de RAPHOZ JEAN est 412 707 226. Le SIRET de son siège social est 412 707 226 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13412707226.

Où se situe le siège social de RAPHOZ JEAN ?

Le siège social de RAPHOZ JEAN est situé Moussy, 74800 Saint-Laurent.

RAPHOZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHOZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHOZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHOZ JEAN.

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