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RASCASSAS

Active
Siren501 992 077Société civile13790 ROUSSETCréée le 18 janvier 2008

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,5 k€

RASCASSAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 992 077. Son siège social est situé Les Quatre Tours Domaine des 4 Tours, 13790 Rousset. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PIERRE-EMMANUEL LAMY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RASCASSAS

Dénomination
RASCASSAS
SIREN
501 992 077
SIRET (siège)
501 992 077 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27501992077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 992 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 janvier 2008
Siège social
LES QUATRE TOURS DOMAINE DES 4 TOURS, 13790, ROUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASCASSAS

Viticulture

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Finances de RASCASSAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RASCASSAS

PL

PIERRE-EMMANUEL LAMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de RASCASSAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13790 ROUSSETSiègeActif

    501 992 077 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RASCASSAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 09 août 2022

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2008

  • Acte

Conformité de RASCASSAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASCASSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RASCASSAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RASCASSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RASCASSAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : LAMY Pierre-Emmanuel Vincent Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-18 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2008

Questions fréquentes sur RASCASSAS

Quel est le numéro SIREN de RASCASSAS ?

Le numéro SIREN de RASCASSAS est 501 992 077. Le SIRET de son siège social est 501 992 077 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27501992077.

Qui dirige RASCASSAS ?

RASCASSAS est dirigée par PIERRE-EMMANUEL LAMY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de RASCASSAS ?

Le siège social de RASCASSAS est situé Les Quatre Tours Domaine des 4 Tours, 13790 Rousset.

RASCASSAS est-elle toujours en activité ?

Oui, RASCASSAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASCASSAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASCASSAS.