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SCEA LA BASTIDE NEUVE

Active
Siren337 595 185Société civile13790 ROUSSETCréée le 29 avril 1986

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
39,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 337 595 185, SCEA LA BASTIDE NEUVE est une société civile créée le 29 avril 1986. Son siège social est situé Le Grand Puits, 13790 Rousset. SCEA LA BASTIDE NEUVE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARGARET ARRIGHI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LA BASTIDE NEUVE

Dénomination
SCEA LA BASTIDE NEUVE
SIREN
337 595 185
SIRET (siège)
337 595 185 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31337595185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 595 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
39 545,28 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 avril 1986
Siège social
LE GRAND PUITS , 13790, ROUSSET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LA BASTIDE NEUVE

Culture de la vigne

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Finances de SCEA LA BASTIDE NEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA BASTIDE NEUVE

JR

JEAN ROUBAUD

Autre

Depuis la création (29 avril 1986) · 40 ans

MA

MARGARET ARRIGHI

Gérant

Depuis la création (29 avril 1986) · 40 ans

MR

MARIE ROUBAUD

Autre

Depuis la création (29 avril 1986) · 40 ans

Établissements de SCEA LA BASTIDE NEUVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13790 ROUSSETSiègeActif

    337 595 185 00022 · ouvert le 24 avril 1986 · NAF 0121Z

  • 13710 FUVEAUFermé

    337 595 185 00014 · ouvert le 24 avril 1986 · NAF 011G

Documents juridiques de SCEA LA BASTIDE NEUVE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1995

  • Acte

Conformité de SCEA LA BASTIDE NEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BASTIDE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BASTIDE NEUVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA BASTIDE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA BASTIDE NEUVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1986

Questions fréquentes sur SCEA LA BASTIDE NEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BASTIDE NEUVE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA BASTIDE NEUVE est 337 595 185. Le SIRET de son siège social est 337 595 185 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31337595185.

Qui dirige SCEA LA BASTIDE NEUVE ?

SCEA LA BASTIDE NEUVE est dirigée par MARGARET ARRIGHI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA BASTIDE NEUVE ?

Le siège social de SCEA LA BASTIDE NEUVE est situé Le Grand Puits, 13790 Rousset.

SCEA LA BASTIDE NEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA BASTIDE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA BASTIDE NEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BASTIDE NEUVE.