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RATY DANIEL

Active
Siren408 891 489Entrepreneur individuel13127 VITROLLESCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RATY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 891 489. Elle est domiciliée 5 Che Di Oustaous, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de RATY DANIEL

Dénomination
RATY DANIEL
SIREN
408 891 489
SIRET (siège)
408 891 489 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63408891489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 891 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
5 CHE DI OUSTAOUS, 13127, VITROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RATY DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RATY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RATY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RATY DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeFermé

    408 891 489 00010 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 742C

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé

    408 891 489 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742C

Documents juridiques de RATY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RATY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RATY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RATY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RATY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RATY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RATY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur RATY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RATY DANIEL ?

Le numéro SIREN de RATY DANIEL est 408 891 489. Le SIRET de son siège social est 408 891 489 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63408891489.

Où se situe le siège social de RATY DANIEL ?

Le siège social de RATY DANIEL est situé 5 Che Di Oustaous, 13127 Vitrolles.

RATY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RATY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RATY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RATY DANIEL.

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