RAYSSEGUIER DAVID

Active

Siren390 700 318Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 16 février 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAYSSEGUIER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1993, identifié par le SIREN 390 700 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 bd de la Republique, 11560 Fleury. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de RAYSSEGUIER DAVID

INSEE

Dénomination: RAYSSEGUIER DAVID
SIREN: 390 700 318
SIRET (siège): 390 700 318 00012
N° TVA intracommunautaire: FR11390700318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 700 318
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 16 février 1993
Siège social: 6 BD DE LA REPUBLIQUE, 11560, FLEURY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAYSSEGUIER DAVID

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RAYSSEGUIER DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYSSEGUIER DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYSSEGUIER DAVID

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11560 FLEURYSiègeFermé
390 700 318 00012 · ouvert le 16 février 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de RAYSSEGUIER DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYSSEGUIER DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYSSEGUIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYSSEGUIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYSSEGUIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYSSEGUIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYSSEGUIER DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 février 1993

Questions fréquentes sur RAYSSEGUIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de RAYSSEGUIER DAVID ?

Le numéro SIREN de RAYSSEGUIER DAVID est 390 700 318. Le SIRET de son siège social est 390 700 318 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11390700318.

Où se situe le siège social de RAYSSEGUIER DAVID ?

Le siège social de RAYSSEGUIER DAVID est situé 6 bd de la Republique, 11560 Fleury.