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RBT LES ARCS

Active
Siren512 096 207SCI69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 27 avril 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

RBT LES ARCS est une SCI immatriculée le 27 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 096 207. Son siège social est situé 85 av Charles de Gaulle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNE THERMOS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RBT LES ARCS

Dénomination
RBT LES ARCS
SIREN
512 096 207
SIRET (siège)
512 096 207 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14512096207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 096 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 avril 2009
Siège social
85 AV CHARLES DE GAULLE, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RBT LES ARCS

L' acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de RBT LES ARCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RBT LES ARCS

AT

ANNE THERMOS

Gérant

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

Établissements de RBT LES ARCS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeFermé

    512 096 207 00026 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de RBT LES ARCS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Conformité de RBT LES ARCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RBT LES ARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RBT LES ARCS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RBT LES ARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RBT LES ARCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : THERMOS Anne Marie Suzanne nom d'usage : TISSERONT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-20

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur RBT LES ARCS

Quel est le numéro SIREN de RBT LES ARCS ?

Le numéro SIREN de RBT LES ARCS est 512 096 207. Le SIRET de son siège social est 512 096 207 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14512096207.

Qui dirige RBT LES ARCS ?

RBT LES ARCS est dirigée par ANNE THERMOS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RBT LES ARCS ?

Le siège social de RBT LES ARCS est situé 85 av Charles de Gaulle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

RBT LES ARCS est-elle toujours en activité ?

Oui, RBT LES ARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RBT LES ARCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RBT LES ARCS.