RCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 82,8 k€
- Effectif
- Non publié
RCA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 391 873. Son siège social est situé 37 B av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par FRANCOIS RUEDY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de RCA
INSEE- Dénomination
- RCA
- SIREN
- 403 391 873
- SIRET (siège)
- 403 391 873 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR42403391873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 391 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 82 820 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 25 janvier 1996
- Siège social
- 37 B AV DE LA VALLEE DU BREUCHIN, 70300, FROIDECONCHE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de RCA
Acquisition, construction, propriété, administration, gestion, exploitation de tous biens immobiliers.
Finances de RCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RCA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011
HOLDING D'EXPERTISE COMPTABLE RUEDY "HECR"
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2008
FP2C
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant(e) · de mai 2009 à janvier 2011
, RUEDY , CHAMPONNOIS CROVELLA
gérants associés maintenus · de septembre 2008 à mai 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RCA
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 70300 FROIDECONCHESiègeActif
403 391 873 00045 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6832A
- 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSEActif
403 391 873 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6920Z
- 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé
403 391 873 00029 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 741C
- 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé
403 391 873 00037 · ouvert le 15 décembre 2003 · NAF 741C
- 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSEFermé
403 391 873 00052 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 6920Z
Documents juridiques de RCA
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RCA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant(e) : HUOT Jean-François, Denis, Marie Gérant associé : RUEDY François
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant(e) : CROVELLA Martial, Etienne, Eugène. Gérant associé : RUEDY François.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
gérants associés maintenus : CROVELLA (Martial), RUEDY (François), CHAMPONNOIS (Christian) ; associé : HOLDING D'EXPERTISE COMPTABLE RUEDY (HECR).
- création
Date d'effet : 25 janvier 1996
Questions fréquentes sur RCA
Quel est le numéro SIREN de RCA ?
Le numéro SIREN de RCA est 403 391 873. Le SIRET de son siège social est 403 391 873 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403391873.
Qui dirige RCA ?
RCA est dirigée par FRANCOIS RUEDY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RCA ?
Le siège social de RCA est situé 37 B av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche.
RCA est-elle toujours en activité ?
Oui, RCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RCA.
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