RCT AMENAGEMENTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RCT AMENAGEMENTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1989, identifiée par le SIREN 351 908 173. Elle est domiciliée 102 rue de Belfort, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.
Fiche d'identité de RCT AMENAGEMENTS
INSEE- Dénomination
- RCT AMENAGEMENTS
- SIREN
- 351 908 173
- SIRET (siège)
- 351 908 173 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05351908173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 908 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 01 octobre 1989
- Siège social
- 102 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de RCT AMENAGEMENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RCT AMENAGEMENTS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RCT AMENAGEMENTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
351 908 173 00013 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 703A
Documents juridiques de RCT AMENAGEMENTS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RCT AMENAGEMENTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RCT AMENAGEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RCT AMENAGEMENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RCT AMENAGEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RCT AMENAGEMENTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RCT AMENAGEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RCT AMENAGEMENTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1989
Questions fréquentes sur RCT AMENAGEMENTS
Quel est le numéro SIREN de RCT AMENAGEMENTS ?
Le numéro SIREN de RCT AMENAGEMENTS est 351 908 173. Le SIRET de son siège social est 351 908 173 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05351908173.
Où se situe le siège social de RCT AMENAGEMENTS ?
Le siège social de RCT AMENAGEMENTS est situé 102 rue de Belfort, 25000 Besancon.
RCT AMENAGEMENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, RCT AMENAGEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RCT AMENAGEMENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RCT AMENAGEMENTS.
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