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REBAUD JEAN

Active
Siren409 288 669Entrepreneur individuel42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 409 288 669. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de Feugerolles, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de REBAUD JEAN

Dénomination
REBAUD JEAN
SIREN
409 288 669
SIRET (siège)
409 288 669 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55409288669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 288 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
CHATEAU DE FEUGEROLLES, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REBAUD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de REBAUD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBAUD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBAUD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeFermé

    409 288 669 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de REBAUD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REBAUD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBAUD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur REBAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de REBAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de REBAUD JEAN est 409 288 669. Le SIRET de son siège social est 409 288 669 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409288669.

Où se situe le siège social de REBAUD JEAN ?

Le siège social de REBAUD JEAN est situé Chateau de Feugerolles, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

REBAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, REBAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBAUD JEAN.

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