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REBOUL FREDERIC

Active
Siren402 364 467Entrepreneur individuel30121 MusCréée le 21 janvier 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

REBOUL FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2014, identifié par le SIREN 402 364 467. Elle est domiciliée 160 RUE des Chênes Verts, 30121 Mus. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de REBOUL FREDERIC

Dénomination
REBOUL FREDERIC
SIREN
402 364 467
SIRET (siège)
402 364 467 00066
N° TVA intracommunautaire
FR96402364467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 364 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
21 janvier 2014
Siège social
160 RUE des Chênes Verts, 30121, Mus
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de REBOUL FREDERIC

achats et ventes divers produits

Finances de REBOUL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REBOUL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REBOUL FREDERIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30121 MusSiègeActif

    402 364 467 00066 · ouvert le 22 avril 2025 · NAF 4791A

  • 30000 NIMESFermé

    402 364 467 00017 · ouvert le 03 juillet 1995 · NAF 741J

  • 30310 VERGEZEFermé

    402 364 467 00058 · ouvert le 22 février 2025 · NAF 4791A

Documents juridiques de REBOUL FREDERIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de REBOUL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REBOUL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REBOUL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOUL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBOUL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REBOUL FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-04-22

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2014

Questions fréquentes sur REBOUL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de REBOUL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de REBOUL FREDERIC est 402 364 467. Le SIRET de son siège social est 402 364 467 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96402364467.

Où se situe le siège social de REBOUL FREDERIC ?

Le siège social de REBOUL FREDERIC est situé 160 RUE des Chênes Verts, 30121 Mus.

REBOUL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, REBOUL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBOUL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOUL FREDERIC.