REBOURS JOSEPH
ActiveREBOURS JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 427 530 845. Son siège social est situé à Sainte-Julie (01150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de REBOURS JOSEPH
INSEE- Dénomination
- REBOURS JOSEPH
- SIREN
- 427 530 845
- SIRET (siège)
- 427 530 845 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56427530845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 01150, SAINTE-JULIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REBOURS JOSEPH
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Établissements de REBOURS JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01150 SAINTE-JULIESiègeFermé
427 530 845 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z
Conformité de REBOURS JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBOURS JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REBOURS JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REBOURS JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur REBOURS JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de REBOURS JOSEPH ?
Le numéro SIREN de REBOURS JOSEPH est 427 530 845. Le SIRET de son siège social est 427 530 845 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56427530845.
Où se situe le siège social de REBOURS JOSEPH ?
Le siège social de REBOURS JOSEPH est situé à Sainte-Julie (01150).
REBOURS JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, REBOURS JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REBOURS JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBOURS JOSEPH.
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