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493 523 476

Active
Siren493 523 476Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 01 août 2006

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 493 523 476

Dénomination
493 523 476
SIREN
493 523 476
SIRET (siège)
493 523 476 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76493523476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 523 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 2006
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 493 523 476

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 493 523 476

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 493 523 476

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    493 523 476 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820A

Conformité de 493 523 476

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 493 523 476. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 493 523 476 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 493 523 476

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006