404 870 578
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 404 870 578
INSEE- Dénomination
- 404 870 578
- SIREN
- 404 870 578
- SIRET (siège)
- 404 870 578 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56404870578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 870 578
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 404 870 578
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 404 870 578
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 404 870 578
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ARC-SUR-TILLESiègeActif
404 870 578 00014 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 6820A
Conformité de 404 870 578
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 870 578. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 404 870 578 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 404 870 578
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Arc-sur-Tille
- SCI DABERT21560 Arc-sur-Tille
- SCI AROLEO21560 Arc-sur-Tille
- SCI DE CROMOIS21560 Arc-sur-Tille
- SARL CELOCLE21560 Arc-sur-Tille
- SARL ACF21560 Arc-sur-Tille
- SCI AUTOWACH21560 Arc-sur-Tille
- PATRICK BAILLOU FANY21560 Arc-sur-Tille
- TAHIR RADOUANE21560 Arc-sur-Tille
- BONNEAU LAURENT-MICHEL21560 Arc-sur-Tille
- JEAN CAROLE21560 Arc-sur-Tille
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
