Checkers

RESIDENCE DU SOLEIL

Active
Siren491 909 347Société civile31770 COLOMIERSCréée le 15 septembre 2006

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

RESIDENCE DU SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 909 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 bd Victor Hugo immeuble Aristote, 31770 Colomiers. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS SAPLANA en qualité de autre.

Fiche d'identité de RESIDENCE DU SOLEIL

Dénomination
RESIDENCE DU SOLEIL
SIREN
491 909 347
SIRET (siège)
491 909 347 00024
N° TVA intracommunautaire
FR26491909347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 909 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
15 septembre 2006
Siège social
25 BD VICTOR HUGO IMMEUBLE ARISTOTE, 31770, COLOMIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RESIDENCE DU SOLEIL

acquisition d'un terrain à batir sis 74 avenue de Lombez 31300 Toulouse ainsi que tous immeubles, l'aménagement la construction et la vente d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RESIDENCE DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RESIDENCE DU SOLEIL

JS

JEAN-FRANCOIS SAPLANA

Autre

Depuis la création (15 septembre 2006) · 20 ans

S

SARL LAS PALMERAS

Autre

Depuis la création (15 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de RESIDENCE DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31770 COLOMIERSSiègeActif

    491 909 347 00024 · ouvert le 25 septembre 2006 · NAF 4110D

  • 31770 COLOMIERSFermé

    491 909 347 00016 · ouvert le 25 septembre 2006 · NAF 4110D

Documents juridiques de RESIDENCE DU SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2006

  • Acte

Conformité de RESIDENCE DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESIDENCE DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent RESIDENCE DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESIDENCE DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RESIDENCE DU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2006

Questions fréquentes sur RESIDENCE DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de RESIDENCE DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de RESIDENCE DU SOLEIL est 491 909 347. Le SIRET de son siège social est 491 909 347 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26491909347.

Qui dirige RESIDENCE DU SOLEIL ?

RESIDENCE DU SOLEIL est dirigée par JEAN-FRANCOIS SAPLANA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RESIDENCE DU SOLEIL ?

Le siège social de RESIDENCE DU SOLEIL est situé 25 bd Victor Hugo immeuble Aristote, 31770 Colomiers.

RESIDENCE DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, RESIDENCE DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESIDENCE DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESIDENCE DU SOLEIL.