CheckersProcédures

RESIDENCE L EPEE

Active
Siren451 548 051SARL25630 SAINTE-SUZANNECréée le 20 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

RESIDENCE L EPEE est une SARL immatriculée le 20 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 548 051. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue de Besancon Delhaye Didier, 25630 Sainte-Suzanne. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. DIDIER DELHAYE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RESIDENCE L EPEE

Dénomination
RESIDENCE L EPEE
SIREN
451 548 051
SIRET (siège)
451 548 051 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74451548051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 548 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
20 janvier 2004
Siège social
63 RUE DE BESANCON DELHAYE DIDIER, 25630, SAINTE-SUZANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RESIDENCE L EPEE

Activités des marchands de biens immobiliers

Finances de RESIDENCE L EPEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RESIDENCE L EPEE

DD

DIDIER DELHAYE

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de RESIDENCE L EPEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25630 SAINTE-SUZANNESiègeActif

    451 548 051 00015 · ouvert le 13 janvier 2004 · NAF 6810Z

  • 25630 SAINTE-SUZANNEFermé

    451 548 051 00023 · ouvert le 13 janvier 2004 · NAF 4759A

Documents juridiques de RESIDENCE L EPEE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de RESIDENCE L EPEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RESIDENCE L EPEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RESIDENCE L EPEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESIDENCE L EPEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RESIDENCE L EPEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESIDENCE L EPEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RESIDENCE L EPEE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2004

Questions fréquentes sur RESIDENCE L EPEE

Quel est le numéro SIREN de RESIDENCE L EPEE ?

Le numéro SIREN de RESIDENCE L EPEE est 451 548 051. Le SIRET de son siège social est 451 548 051 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74451548051.

Qui dirige RESIDENCE L EPEE ?

RESIDENCE L EPEE est dirigée par DIDIER DELHAYE, gérant.

Où se situe le siège social de RESIDENCE L EPEE ?

Le siège social de RESIDENCE L EPEE est situé 63 rue de Besancon Delhaye Didier, 25630 Sainte-Suzanne.

RESIDENCE L EPEE est-elle toujours en activité ?

Oui, RESIDENCE L EPEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESIDENCE L EPEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESIDENCE L EPEE.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Suzanne

Entreprises activités des marchands de biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z

Entreprises à Sainte-Suzanne

Toutes les entreprises à Sainte-Suzanne