RESTAURANT BERNARD CHARPY
ActiveRESTAURANT BERNARD CHARPY est une SARL immatriculée le 14 août 1990 sous le numéro SIREN 377 924 923. Elle est domiciliée 1 rue la Croix Chalon, 01460 Brion. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de RESTAURANT BERNARD CHARPY
INSEE- Dénomination
- RESTAURANT BERNARD CHARPY
- SIREN
- 377 924 923
- SIRET (siège)
- 377 924 923 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78377924923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 924 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 14 août 1990
- Siège social
- 1 RUE LA CROIX CHALON, 01460, BRION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de RESTAURANT BERNARD CHARPY
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RESTAURANT BERNARD CHARPY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01460 BRIONSiègeFermé
377 924 923 00016 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de RESTAURANT BERNARD CHARPY
INPIConformité de RESTAURANT BERNARD CHARPY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESTAURANT BERNARD CHARPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RESTAURANT BERNARD CHARPY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RESTAURANT BERNARD CHARPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RESTAURANT BERNARD CHARPY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 1990
Questions fréquentes sur RESTAURANT BERNARD CHARPY
Quel est le numéro SIREN de RESTAURANT BERNARD CHARPY ?
Le numéro SIREN de RESTAURANT BERNARD CHARPY est 377 924 923. Le SIRET de son siège social est 377 924 923 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78377924923.
Où se situe le siège social de RESTAURANT BERNARD CHARPY ?
Le siège social de RESTAURANT BERNARD CHARPY est situé 1 rue la Croix Chalon, 01460 Brion.
RESTAURANT BERNARD CHARPY est-elle toujours en activité ?
Oui, RESTAURANT BERNARD CHARPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESTAURANT BERNARD CHARPY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESTAURANT BERNARD CHARPY.
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