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RESTAURANT BERNARD CHARPY

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Siren377 924 923SARL01460 BRIONCréée le 14 août 1990

Documents

RESTAURANT BERNARD CHARPY est une SARL immatriculée le 14 août 1990 sous le numéro SIREN 377 924 923. Elle est domiciliée 1 rue la Croix Chalon, 01460 Brion. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de RESTAURANT BERNARD CHARPY

Dénomination
RESTAURANT BERNARD CHARPY
SIREN
377 924 923
SIRET (siège)
377 924 923 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78377924923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 924 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
702C
Date de création
14 août 1990
Siège social
1 RUE LA CROIX CHALON, 01460, BRION
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de RESTAURANT BERNARD CHARPY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RESTAURANT BERNARD CHARPY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RESTAURANT BERNARD CHARPY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01460 BRIONSiègeFermé

    377 924 923 00016 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de RESTAURANT BERNARD CHARPY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 14 août 2003

  • Acte

Dépôt du 18 août 1999

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1994

  • Acte

Conformité de RESTAURANT BERNARD CHARPY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESTAURANT BERNARD CHARPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RESTAURANT BERNARD CHARPY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESTAURANT BERNARD CHARPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RESTAURANT BERNARD CHARPY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1990

Questions fréquentes sur RESTAURANT BERNARD CHARPY

Quel est le numéro SIREN de RESTAURANT BERNARD CHARPY ?

Le numéro SIREN de RESTAURANT BERNARD CHARPY est 377 924 923. Le SIRET de son siège social est 377 924 923 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78377924923.

Où se situe le siège social de RESTAURANT BERNARD CHARPY ?

Le siège social de RESTAURANT BERNARD CHARPY est situé 1 rue la Croix Chalon, 01460 Brion.

RESTAURANT BERNARD CHARPY est-elle toujours en activité ?

Oui, RESTAURANT BERNARD CHARPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESTAURANT BERNARD CHARPY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESTAURANT BERNARD CHARPY.