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RESTAURANT COURTOIS

Active
Siren803 204 494SAS06560 VALBONNECréée le 16 juillet 2014

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
1,0 k€

RESTAURANT COURTOIS est une SAS immatriculée le 16 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 204 494. Elle est domiciliée 3 Pl Mejane, 06560 Valbonne. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par HENRI COURTOIS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RESTAURANT COURTOIS

Dénomination
RESTAURANT COURTOIS
SIREN
803 204 494
SIRET (siège)
803 204 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22803204494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 204 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
16 juillet 2014
Siège social
3 PL MEJANE, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RESTAURANT COURTOIS

Restauration traditionnellerc

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Finances de RESTAURANT COURTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RESTAURANT COURTOIS

HC

HENRI COURTOIS

Président de SAS

Depuis la création (16 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de RESTAURANT COURTOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    803 204 494 00014 · ouvert le 28 juillet 2014 · NAF 5610A

Documents juridiques de RESTAURANT COURTOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2014

  • Acte

Conformité de RESTAURANT COURTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESTAURANT COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RESTAURANT COURTOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RESTAURANT COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RESTAURANT COURTOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2014

Questions fréquentes sur RESTAURANT COURTOIS

Quel est le numéro SIREN de RESTAURANT COURTOIS ?

Le numéro SIREN de RESTAURANT COURTOIS est 803 204 494. Le SIRET de son siège social est 803 204 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22803204494.

Qui dirige RESTAURANT COURTOIS ?

RESTAURANT COURTOIS est dirigée par HENRI COURTOIS, président de sas.

Où se situe le siège social de RESTAURANT COURTOIS ?

Le siège social de RESTAURANT COURTOIS est situé 3 Pl Mejane, 06560 Valbonne.

RESTAURANT COURTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RESTAURANT COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RESTAURANT COURTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESTAURANT COURTOIS.

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