RESTAURANT COURTOIS
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
RESTAURANT COURTOIS est une SAS immatriculée le 16 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 204 494. Elle est domiciliée 3 Pl Mejane, 06560 Valbonne. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par HENRI COURTOIS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de RESTAURANT COURTOIS
INSEE- Dénomination
- RESTAURANT COURTOIS
- SIREN
- 803 204 494
- SIRET (siège)
- 803 204 494 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22803204494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 204 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 16 juillet 2014
- Siège social
- 3 PL MEJANE, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RESTAURANT COURTOIS
Restauration traditionnellerc
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Finances de RESTAURANT COURTOIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RESTAURANT COURTOIS
INSEEÉtablissements de RESTAURANT COURTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
803 204 494 00014 · ouvert le 28 juillet 2014 · NAF 5610A
Documents juridiques de RESTAURANT COURTOIS
INPIConformité de RESTAURANT COURTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RESTAURANT COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RESTAURANT COURTOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RESTAURANT COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RESTAURANT COURTOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2014
Questions fréquentes sur RESTAURANT COURTOIS
Quel est le numéro SIREN de RESTAURANT COURTOIS ?
Le numéro SIREN de RESTAURANT COURTOIS est 803 204 494. Le SIRET de son siège social est 803 204 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22803204494.
Qui dirige RESTAURANT COURTOIS ?
RESTAURANT COURTOIS est dirigée par HENRI COURTOIS, président de sas.
Où se situe le siège social de RESTAURANT COURTOIS ?
Le siège social de RESTAURANT COURTOIS est situé 3 Pl Mejane, 06560 Valbonne.
RESTAURANT COURTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, RESTAURANT COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RESTAURANT COURTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RESTAURANT COURTOIS.
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