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RETOURNAT JACQUES

Active
Siren393 090 667Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 20 décembre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 090 667, RETOURNAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 1989. Son siège social est situé Saint Germain, 82200 Moissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de RETOURNAT JACQUES

Dénomination
RETOURNAT JACQUES
SIREN
393 090 667
SIRET (siège)
393 090 667 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42393090667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 090 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
20 décembre 1989
Siège social
SAINT GERMAIN, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RETOURNAT JACQUES

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de RETOURNAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RETOURNAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RETOURNAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    393 090 667 00014 · ouvert le 20 décembre 1989 · NAF 0124Z

Documents juridiques de RETOURNAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de RETOURNAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RETOURNAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RETOURNAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RETOURNAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RETOURNAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RETOURNAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1989

Questions fréquentes sur RETOURNAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RETOURNAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de RETOURNAT JACQUES est 393 090 667. Le SIRET de son siège social est 393 090 667 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42393090667.

Où se situe le siège social de RETOURNAT JACQUES ?

Le siège social de RETOURNAT JACQUES est situé Saint Germain, 82200 Moissac.

RETOURNAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RETOURNAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RETOURNAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RETOURNAT JACQUES.