RETOURNAT JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 393 090 667, RETOURNAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 1989. Son siège social est situé Saint Germain, 82200 Moissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.
Fiche d'identité de RETOURNAT JACQUES
INSEE- Dénomination
- RETOURNAT JACQUES
- SIREN
- 393 090 667
- SIRET (siège)
- 393 090 667 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42393090667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 090 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 20 décembre 1989
- Siège social
- SAINT GERMAIN, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RETOURNAT JACQUES
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de RETOURNAT JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RETOURNAT JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de RETOURNAT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
393 090 667 00014 · ouvert le 20 décembre 1989 · NAF 0124Z
Documents juridiques de RETOURNAT JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RETOURNAT JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RETOURNAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RETOURNAT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RETOURNAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RETOURNAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RETOURNAT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1989
Questions fréquentes sur RETOURNAT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de RETOURNAT JACQUES ?
Le numéro SIREN de RETOURNAT JACQUES est 393 090 667. Le SIRET de son siège social est 393 090 667 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42393090667.
Où se situe le siège social de RETOURNAT JACQUES ?
Le siège social de RETOURNAT JACQUES est situé Saint Germain, 82200 Moissac.
RETOURNAT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, RETOURNAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RETOURNAT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RETOURNAT JACQUES.
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