RHETAT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RHETAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 1978 sous le numéro SIREN 312 466 204. Son siège social est situé 14 rue Greuze, 71700 Tournus. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de RHETAT DANIEL
INSEE- Dénomination
- RHETAT DANIEL
- SIREN
- 312 466 204
- SIRET (siège)
- 312 466 204 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR33312466204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 466 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 avril 1978
- Siège social
- 14 RUE GREUZE, 71700, TOURNUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RHETAT DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de RHETAT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RHETAT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RHETAT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71700 TOURNUSSiègeActif
312 466 204 00046 · ouvert le 29 décembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de RHETAT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RHETAT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RHETAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RHETAT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RHETAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RHETAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RHETAT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1978
Questions fréquentes sur RHETAT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de RHETAT DANIEL ?
Le numéro SIREN de RHETAT DANIEL est 312 466 204. Le SIRET de son siège social est 312 466 204 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33312466204.
Où se situe le siège social de RHETAT DANIEL ?
Le siège social de RHETAT DANIEL est situé 14 rue Greuze, 71700 Tournus.
RHETAT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RHETAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RHETAT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RHETAT DANIEL.
Entreprises similaires
Même activité à Tournus