391 244 498
Active6619A · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Fiche d'identité de 391 244 498
INSEE- Dénomination
- 391 244 498
- SIREN
- 391 244 498
- SIRET (siège)
- 391 244 498 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR41391244498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 244 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6619A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- Date de création
- 26 novembre 1990
- Siège social
- LES TROIS-ILETS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 391 244 498
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
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Dirigeants et représentants de 391 244 498
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 391 244 498
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- LES TROIS-ILETSSiègeActif
391 244 498 00039 · ouvert le 11 octobre 1996 · NAF 6619A
- QUETIGNYFermé
391 244 498 00013 · ouvert le 26 novembre 1990 · NAF 702C
- SPOYFermé
391 244 498 00021 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 741J
Conformité de 391 244 498
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 244 498. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 391 244 498 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 391 244 498
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1990
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