380 491 852
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 380 491 852
INSEE- Dénomination
- 380 491 852
- SIREN
- 380 491 852
- SIRET (siège)
- 380 491 852 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR35380491852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 491 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 février 1991
- Siège social
- PLOMBIERES-LES-BAINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 380 491 852
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 380 491 852
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 380 491 852
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- PLOMBIERES-LES-BAINSSiègeActif
380 491 852 00030 · ouvert le 15 août 2013 · NAF 6820A
- XERTIGNYFermé
380 491 852 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4322A
- XERTIGNYFermé
380 491 852 00022 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4322A
Conformité de 380 491 852
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 380 491 852. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 380 491 852 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 380 491 852
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 1991
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