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RIEUBERNET FRANCINE

Active
Siren420 735 748Entrepreneur individuel11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSECréée le 01 janvier 1999

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 420 735 748, RIEUBERNET FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé à Duilhac-sous-Peyrepertuse (11350). RIEUBERNET FRANCINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RIEUBERNET FRANCINE

Dénomination
RIEUBERNET FRANCINE
SIREN
420 735 748
SIRET (siège)
420 735 748 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91420735748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 735 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
11350, DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIEUBERNET FRANCINE

Culture de la vigne

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Établissements de RIEUBERNET FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSESiègeActif

    420 735 748 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z

Conformité de RIEUBERNET FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIEUBERNET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIEUBERNET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RIEUBERNET FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur RIEUBERNET FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de RIEUBERNET FRANCINE ?

Le numéro SIREN de RIEUBERNET FRANCINE est 420 735 748. Le SIRET de son siège social est 420 735 748 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91420735748.

Où se situe le siège social de RIEUBERNET FRANCINE ?

Le siège social de RIEUBERNET FRANCINE est situé à Duilhac-sous-Peyrepertuse (11350).

RIEUBERNET FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, RIEUBERNET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIEUBERNET FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIEUBERNET FRANCINE.