RIEUBERNET FRANCINE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 420 735 748, RIEUBERNET FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé à Duilhac-sous-Peyrepertuse (11350). RIEUBERNET FRANCINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RIEUBERNET FRANCINE
INSEE- Dénomination
- RIEUBERNET FRANCINE
- SIREN
- 420 735 748
- SIRET (siège)
- 420 735 748 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91420735748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 735 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 11350, DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RIEUBERNET FRANCINE
Culture de la vigne
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Établissements de RIEUBERNET FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSESiègeActif
420 735 748 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z
Conformité de RIEUBERNET FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIEUBERNET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RIEUBERNET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIEUBERNET FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur RIEUBERNET FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de RIEUBERNET FRANCINE ?
Le numéro SIREN de RIEUBERNET FRANCINE est 420 735 748. Le SIRET de son siège social est 420 735 748 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91420735748.
Où se situe le siège social de RIEUBERNET FRANCINE ?
Le siège social de RIEUBERNET FRANCINE est situé à Duilhac-sous-Peyrepertuse (11350).
RIEUBERNET FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, RIEUBERNET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIEUBERNET FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIEUBERNET FRANCINE.
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