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SEGUY BERNARD

Active
Siren427 600 671Entrepreneur individuel11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 600 671, SEGUY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve à Duilhac-sous-Peyrepertuse (11350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SEGUY BERNARD

Dénomination
SEGUY BERNARD
SIREN
427 600 671
SIRET (siège)
427 600 671 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14427600671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 600 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
11350, DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUY BERNARD

Culture de la vigne

Finances de SEGUY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSESiègeActif

    427 600 671 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SEGUY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur SEGUY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SEGUY BERNARD ?

Le numéro SIREN de SEGUY BERNARD est 427 600 671. Le SIRET de son siège social est 427 600 671 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14427600671.

Où se situe le siège social de SEGUY BERNARD ?

Le siège social de SEGUY BERNARD est situé 11350 Duilhac-sous-Peyrepertuse.

SEGUY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUY BERNARD.

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