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RIEUPET DAMIEN

Active
Siren504 114 497Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 12 mai 2008

6820A · Location de logements

RIEUPET DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2008, identifié par le SIREN 504 114 497. Son siège social est situé 16 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de RIEUPET DAMIEN

Dénomination
RIEUPET DAMIEN
SIREN
504 114 497
SIRET (siège)
504 114 497 00036
N° TVA intracommunautaire
FR13504114497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 114 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 mai 2008
Siège social
16 BD DU PLESSIS DE RICHELIEU, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RIEUPET DAMIEN

Location de logements

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Établissements de RIEUPET DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    504 114 497 00036 · ouvert le 17 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 90160 PEROUSEFermé

    504 114 497 00028 · ouvert le 11 octobre 2013 · NAF 6202A

Conformité de RIEUPET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIEUPET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIEUPET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RIEUPET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2008

Questions fréquentes sur RIEUPET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de RIEUPET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de RIEUPET DAMIEN est 504 114 497. Le SIRET de son siège social est 504 114 497 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13504114497.

Où se situe le siège social de RIEUPET DAMIEN ?

Le siège social de RIEUPET DAMIEN est situé 16 bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort.

RIEUPET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RIEUPET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIEUPET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIEUPET DAMIEN.