Rivals
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 978 760 437, Rivals est une SCI créée le 1er septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Han Coll, 66000 Perpignan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Frédéric RIVALS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de Rivals
INSEE- Dénomination
- Rivals
- SIREN
- 978 760 437
- SIRET (siège)
- 978 760 437 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46978760437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 760 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 2023
- Siège social
- 11 RUE HAN COLL, 66000, PERPIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Rivals
L'acquisition, l'administration, la restauration, la construction, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers.
Finances de Rivals
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Rivals
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de Rivals
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66000 PERPIGNANSiègeActif
978 760 437 00019 · ouvert le 09 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de Rivals
INPIComptes annuels de Rivals
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rivals. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Rivals
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rivals. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent Rivals. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 20 août 2026 · N° 2026023016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 29 mai 2026 · N° 2026037816
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mars 2026 · N° 23/01253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 31 octobre 2025 · N° 2025076671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2024F00243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2024F00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2018F01582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025030715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 13 juin 2025 · N° 2025R00378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 07 mars 2025 · N° 2018F01582
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/57380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 27 mars 2024 · N° 23/03263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 13 juillet 2023 · N° 22/01324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 18 décembre 2017 · N° 16/10589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 18 décembre 2017 · N° 16/10587
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-20.526
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1997 · N° 94-43.239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Rivals n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Rivals
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-09
- création
Date d'effet : 01 septembre 2023
Questions fréquentes sur Rivals
Quel est le numéro SIREN de Rivals ?
Le numéro SIREN de Rivals est 978 760 437. Le SIRET de son siège social est 978 760 437 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46978760437.
Qui dirige Rivals ?
Rivals est dirigée par Frédéric RIVALS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Rivals ?
Le siège social de Rivals est situé 11 rue Han Coll, 66000 Perpignan.
Rivals est-elle toujours en activité ?
Oui, Rivals est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Rivals est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Rivals.
Entreprises similaires
Même activité à Perpignan
