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RIVAULT PASCAL

Active
Siren790 323 505Entrepreneur individuel86600 CELLE-LEVESCAULTCréée le 26 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 323 505, RIVAULT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2012. Son siège social est situé Ld le Peu de Brossac, 86600 Celle-Levescault. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RIVAULT PASCAL

Dénomination
RIVAULT PASCAL
SIREN
790 323 505
SIRET (siège)
790 323 505 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12790323505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 323 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 septembre 2012
Siège social
LD LE PEU DE BROSSAC, 86600, CELLE-LEVESCAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVAULT PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RIVAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86600 CELLE-LEVESCAULTSiègeActif

    790 323 505 00012 · ouvert le 26 septembre 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RIVAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2012

Questions fréquentes sur RIVAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RIVAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de RIVAULT PASCAL est 790 323 505. Le SIRET de son siège social est 790 323 505 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12790323505.

Où se situe le siège social de RIVAULT PASCAL ?

Le siège social de RIVAULT PASCAL est situé Ld le Peu de Brossac, 86600 Celle-Levescault.

RIVAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVAULT PASCAL.

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