RIVAULT- PINEAU MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
RIVAULT- PINEAU MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 801 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Montsabert, 86240 Fontaine-le-Comte. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de RIVAULT- PINEAU MICHEL
INSEE- Dénomination
- RIVAULT- PINEAU MICHEL
- SIREN
- 499 801 587
- SIRET (siège)
- 499 801 587 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR16499801587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 801 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 04 septembre 2007
- Siège social
- 11 RUE DE MONTSABERT, 86240, FONTAINE-LE-COMTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RIVAULT- PINEAU MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de RIVAULT- PINEAU MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86240 FONTAINE-LE-COMTESiègeActif
499 801 587 00019 · ouvert le 04 septembre 2007 · NAF 9003B
Conformité de RIVAULT- PINEAU MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVAULT- PINEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RIVAULT- PINEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIVAULT- PINEAU MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2007
Questions fréquentes sur RIVAULT- PINEAU MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RIVAULT- PINEAU MICHEL ?
Le numéro SIREN de RIVAULT- PINEAU MICHEL est 499 801 587. Le SIRET de son siège social est 499 801 587 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16499801587.
Où se situe le siège social de RIVAULT- PINEAU MICHEL ?
Le siège social de RIVAULT- PINEAU MICHEL est situé 11 rue de Montsabert, 86240 Fontaine-le-Comte.
RIVAULT- PINEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVAULT- PINEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVAULT- PINEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVAULT- PINEAU MICHEL.
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