RIVET FRANCOIS
Active6831Z · Agences immobilières
RIVET FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 254 952. Elle est domiciliée 20 rue Marceau, 31400 Toulouse. RIVET FRANCOIS relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de RIVET FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- RIVET FRANCOIS
- SIREN
- 449 254 952
- SIRET (siège)
- 449 254 952 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR17449254952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 254 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Siège social
- 20 RUE MARCEAU, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RIVET FRANCOIS
Agences immobilières
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Établissements de RIVET FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
449 254 952 00046 · ouvert le 10 janvier 2006 · NAF 6831Z
- 31400 TOULOUSEFermé
449 254 952 00012 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 703A
Conformité de RIVET FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RIVET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RIVET FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
Questions fréquentes sur RIVET FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de RIVET FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de RIVET FRANCOIS est 449 254 952. Le SIRET de son siège social est 449 254 952 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17449254952.
Où se situe le siège social de RIVET FRANCOIS ?
Le siège social de RIVET FRANCOIS est situé 20 rue Marceau, 31400 Toulouse.
RIVET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, RIVET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RIVET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVET FRANCOIS.
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