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RIVET FRANCOIS

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Siren449 254 952Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 juillet 2003

6831Z · Agences immobilières

RIVET FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 254 952. Elle est domiciliée 20 rue Marceau, 31400 Toulouse. RIVET FRANCOIS relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de RIVET FRANCOIS

Dénomination
RIVET FRANCOIS
SIREN
449 254 952
SIRET (siège)
449 254 952 00046
N° TVA intracommunautaire
FR17449254952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 254 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
20 RUE MARCEAU, 31400, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RIVET FRANCOIS

Agences immobilières

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Établissements de RIVET FRANCOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    449 254 952 00046 · ouvert le 10 janvier 2006 · NAF 6831Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    449 254 952 00012 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 703A

Conformité de RIVET FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RIVET FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur RIVET FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de RIVET FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de RIVET FRANCOIS est 449 254 952. Le SIRET de son siège social est 449 254 952 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17449254952.

Où se situe le siège social de RIVET FRANCOIS ?

Le siège social de RIVET FRANCOIS est situé 20 rue Marceau, 31400 Toulouse.

RIVET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVET FRANCOIS.