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RIVEYRAN YVES

Active
Siren403 553 076Entrepreneur individuel81110 SAINT-AMANCETCréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 553 076, RIVEYRAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1995. Elle est domiciliée La Metairie Basse, 81110 Saint-Amancet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de RIVEYRAN YVES

Dénomination
RIVEYRAN YVES
SIREN
403 553 076
SIRET (siège)
403 553 076 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09403553076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 553 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
LA METAIRIE BASSE, 81110, SAINT-AMANCET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVEYRAN YVES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RIVEYRAN YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVEYRAN YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVEYRAN YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81110 SAINT-AMANCETSiègeFermé

    403 553 076 00015 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 702B

Documents juridiques de RIVEYRAN YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVEYRAN YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVEYRAN YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVEYRAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVEYRAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVEYRAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVEYRAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur RIVEYRAN YVES

Quel est le numéro SIREN de RIVEYRAN YVES ?

Le numéro SIREN de RIVEYRAN YVES est 403 553 076. Le SIRET de son siège social est 403 553 076 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403553076.

Où se situe le siège social de RIVEYRAN YVES ?

Le siège social de RIVEYRAN YVES est situé La Metairie Basse, 81110 Saint-Amancet.

RIVEYRAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVEYRAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVEYRAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVEYRAN YVES.

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