ROBERT FRANCETTE

Active

Siren799 575 519Entrepreneur individuel81600 CADALENCréée le 01 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROBERT FRANCETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 799 575 519. Son siège social est situé Manavit Haut, 81600 Cadalen. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROBERT FRANCETTE

INSEE

Dénomination: ROBERT FRANCETTE
SIREN: 799 575 519
SIRET (siège): 799 575 519 00019
N° TVA intracommunautaire: FR86799575519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 575 519
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 1996
Siège social: MANAVIT HAUT, 81600, CADALEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROBERT FRANCETTE

Location de logements

Finances de ROBERT FRANCETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT FRANCETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT FRANCETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81600 CADALENSiègeActif
799 575 519 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROBERT FRANCETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT FRANCETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT FRANCETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT FRANCETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT FRANCETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur ROBERT FRANCETTE

Quel est le numéro SIREN de ROBERT FRANCETTE ?

Le numéro SIREN de ROBERT FRANCETTE est 799 575 519. Le SIRET de son siège social est 799 575 519 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86799575519.

Où se situe le siège social de ROBERT FRANCETTE ?

Le siège social de ROBERT FRANCETTE est situé Manavit Haut, 81600 Cadalen.