ROBERT FRANCOISE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 920 144 300, ROBERT FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2022. Son siège social est situé 5 rue Raymond Poincare, 54200 Dommartin-les-Toul. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROBERT FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- ROBERT FRANCOISE
- SIREN
- 920 144 300
- SIRET (siège)
- 920 144 300 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25920144300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 144 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 novembre 2022
- Siège social
- 5 RUE RAYMOND POINCARE, 54200, DOMMARTIN-LES-TOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBERT FRANCOISE
Location de logements
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Établissements de ROBERT FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54200 DOMMARTIN-LES-TOULSiègeActif
920 144 300 00018 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 6820A
Conformité de ROBERT FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROBERT FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROBERT FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2022
Questions fréquentes sur ROBERT FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de ROBERT FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de ROBERT FRANCOISE est 920 144 300. Le SIRET de son siège social est 920 144 300 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25920144300.
Où se situe le siège social de ROBERT FRANCOISE ?
Le siège social de ROBERT FRANCOISE est situé 5 rue Raymond Poincare, 54200 Dommartin-les-Toul.
ROBERT FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBERT FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBERT FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT FRANCOISE.
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