ROBESPIERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 130 €
- Effectif
- Non publié
ROBESPIERRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 606 357. Elle est domiciliée 5 bd Robespierre, 11590 Ouveillan. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par JEANNOT COUDURE-TUQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROBESPIERRE
INSEE- Dénomination
- ROBESPIERRE
- SIREN
- 490 606 357
- SIRET (siège)
- 490 606 357 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59490606357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 606 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 130 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 19 juin 2006
- Siège social
- 5 BD ROBESPIERRE, 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROBESPIERRE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des droits et biens immobiliers en question.
Finances de ROBESPIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROBESPIERRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans
Établissements de ROBESPIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeActif
490 606 357 00013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROBESPIERRE
INPIComptes annuels de ROBESPIERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBESPIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROBESPIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBESPIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
70 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROBESPIERRE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 27 août 2026 · N° 24/01679
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 10 août 2026 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF cabinet 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01063
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Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 21 mai 2026 · N° 24/05130
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/04274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01787
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/01113
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00090
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Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/06197
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 27 février 2026 · N° 25/02502
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Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 16 février 2026 · N° 25/00787
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Cab. 1
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01842
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 03 février 2026 · N° 20/02366
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Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00727
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Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/00110
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 novembre 2025 · N° 23/01339
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00427
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00495
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/01954
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Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00132
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
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Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01204
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Décision du 04 septembre 2025 · N° 22/00029
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/06005
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Décision du 08 août 2025 · N° 24/00359
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Décision du 06 août 2025 · N° 25/00256
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 6
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/02419
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00095
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 07 juillet 2025 · N° 22/00841
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00633
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00634
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01230
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/03443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 avril 2025 · N° 23/01246
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/01151
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 10 mars 2025 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/15037
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Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/00861
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 18 février 2025 · N° 24/02242
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00949
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Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 21 janvier 2025 · N° 22/00382
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Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00499
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/01134
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/03386
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 08 janvier 2025 · N° 22/03714
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/01331
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 06 décembre 2024 · N° 23/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/00476
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 12 novembre 2024 · N° 20/13062
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Tribunal judiciaire, chambre 5
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/05130
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/01083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/00440
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 05 septembre 2024 · N° 21/03656
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/00240
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/00859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 05 octobre 2023 · N° 23/01467
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 22/04075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/00253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/04294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 04 mai 2022 · N° 21/03296
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 avril 2005 · N° 03-13.098
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROBESPIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROBESPIERRE
BODACCQuestions fréquentes sur ROBESPIERRE
Quel est le numéro SIREN de ROBESPIERRE ?
Le numéro SIREN de ROBESPIERRE est 490 606 357. Le SIRET de son siège social est 490 606 357 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59490606357.
Qui dirige ROBESPIERRE ?
ROBESPIERRE est dirigée par JEANNOT COUDURE-TUQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROBESPIERRE ?
Le siège social de ROBESPIERRE est situé 5 bd Robespierre, 11590 Ouveillan.
ROBESPIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROBESPIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROBESPIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBESPIERRE.
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