ROCHE BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROCHE BRUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 850 789. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Campavert Roche Brune, 26190 Saint-Nazaire-en-Royans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEANNE-MARIE MANGEOT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROCHE BRUNE
INSEE- Dénomination
- ROCHE BRUNE
- SIREN
- 500 850 789
- SIRET (siège)
- 500 850 789 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69500850789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 850 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2007
- Siège social
- LD CAMPAVERT ROCHE BRUNE, 26190, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROCHE BRUNE
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous meubles et biens immobiliers
Finances de ROCHE BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROCHE BRUNE
INSEEÉtablissements de ROCHE BRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26190 SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANSSiègeActif
500 850 789 00016 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROCHE BRUNE
INPIComptes annuels de ROCHE BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROCHE BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROCHE BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROCHE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROCHE BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 avril 1992 · N° 89-21.022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-45.758
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROCHE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROCHE BRUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
PONCET Max Victor Philippe nom d'usage : PONCET n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2007
Questions fréquentes sur ROCHE BRUNE
Quel est le numéro SIREN de ROCHE BRUNE ?
Le numéro SIREN de ROCHE BRUNE est 500 850 789. Le SIRET de son siège social est 500 850 789 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69500850789.
Qui dirige ROCHE BRUNE ?
ROCHE BRUNE est dirigée par JEANNE-MARIE MANGEOT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROCHE BRUNE ?
Le siège social de ROCHE BRUNE est situé Ld Campavert Roche Brune, 26190 Saint-Nazaire-en-Royans.
ROCHE BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROCHE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROCHE BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROCHE BRUNE.
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