501 715 650
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 501 715 650
INSEE- Dénomination
- 501 715 650
- SIREN
- 501 715 650
- SIRET (siège)
- 501 715 650 00070
- N° TVA intracommunautaire
- FR96501715650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 715 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 26 juin 2014
- Siège social
- SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 501 715 650
Artiste Auteure
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Dirigeants et représentants de 501 715 650
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 715 650
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-VINCENT-DE-TYROSSESiègeActif
501 715 650 00070 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 9003B
- LE HAVREFermé
501 715 650 00013 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4789Z
- LE HAVREFermé
501 715 650 00021 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4789Z
- LE HAVREFermé
501 715 650 00039 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4778C
- LE HAVREFermé
501 715 650 00047 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4778C
- LE HAVREFermé
501 715 650 00054 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9529Z
Documents juridiques de 501 715 650
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 501 715 650
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 715 650. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 501 715 650 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 715 650
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dax
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dax
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-30 · Début d'activité : 2025-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-07 · Début d'activité : 2008-01-02
- création
Date d'effet : 26 juin 2014
Marques déposées par 501 715 650
INPI501 715 650 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSWEET NATURE
N° 3586709 · Déposée le 04 juillet 2008 · Marque verbale
Classes 24, 25, 28 · expirée le 04 juillet 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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