Checkers

501 715 650

Active
Siren501 715 650Entrepreneur individuel SAINT-VINCENT-DE-TYROSSECréée le 26 juin 2014

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 501 715 650

Dénomination
501 715 650
SIREN
501 715 650
SIRET (siège)
501 715 650 00070
N° TVA intracommunautaire
FR96501715650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 715 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
26 juin 2014
Siège social
SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 501 715 650

Artiste Auteure

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 501 715 650

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 715 650

6 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-VINCENT-DE-TYROSSESiègeActif

    501 715 650 00070 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 9003B

  • LE HAVREFermé

    501 715 650 00013 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4789Z

  • LE HAVREFermé

    501 715 650 00021 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4789Z

  • LE HAVREFermé

    501 715 650 00039 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4778C

  • LE HAVREFermé

    501 715 650 00047 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4778C

  • LE HAVREFermé

    501 715 650 00054 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9529Z

Documents juridiques de 501 715 650

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 501 715 650

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 715 650. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 715 650 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 715 650

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-30 · Début d'activité : 2025-01-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-07 · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2014

Marques déposées par 501 715 650

501 715 650 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SWEET NATURE

    N° 3586709 · Déposée le 04 juillet 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 25, 28 · expirée le 04 juillet 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr