ROESSLI MICHEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
ROESSLI MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 389 091 604. Elle est domiciliée Ferme du Cheffin, 21250 Seurre. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de ROESSLI MICHEL
INSEE- Dénomination
- ROESSLI MICHEL
- SIREN
- 389 091 604
- SIRET (siège)
- 389 091 604 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07389091604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 091 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 juillet 1992
- Siège social
- FERME DU CHEFFIN, 21250, SEURRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROESSLI MICHEL
Culture et élevage associés
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Établissements de ROESSLI MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 SEURRESiègeActif
389 091 604 00014 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0150Z
Conformité de ROESSLI MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROESSLI MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROESSLI MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROESSLI MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1992
Questions fréquentes sur ROESSLI MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ROESSLI MICHEL ?
Le numéro SIREN de ROESSLI MICHEL est 389 091 604. Le SIRET de son siège social est 389 091 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07389091604.
Où se situe le siège social de ROESSLI MICHEL ?
Le siège social de ROESSLI MICHEL est situé Ferme du Cheffin, 21250 Seurre.
ROESSLI MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROESSLI MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROESSLI MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROESSLI MICHEL.
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