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ROGNARD MICHEL

Active
Siren502 072 614Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 072 614, ROGNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Son siège social est situé 81 rue Blaise Pascal, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de ROGNARD MICHEL

Dénomination
ROGNARD MICHEL
SIREN
502 072 614
SIRET (siège)
502 072 614 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11502072614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 072 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
81 RUE BLAISE PASCAL, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROGNARD MICHEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de ROGNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROGNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROGNARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    502 072 614 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0113Z

Documents juridiques de ROGNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROGNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROGNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROGNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROGNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROGNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROGNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur ROGNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROGNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROGNARD MICHEL est 502 072 614. Le SIRET de son siège social est 502 072 614 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11502072614.

Où se situe le siège social de ROGNARD MICHEL ?

Le siège social de ROGNARD MICHEL est situé 81 rue Blaise Pascal, 69400 Villefranche-sur-Saone.

ROGNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROGNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROGNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROGNARD MICHEL.

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