ROGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROGNE est une SCI immatriculée le 18 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 525 877. Le siège social de l'entreprise se trouve av Chanoine Sautel, 84110 Vaison-la-Romaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par OLIVIA MISSOLIN, gérant.
Fiche d'identité de ROGNE
INSEE- Dénomination
- ROGNE
- SIREN
- 501 525 877
- SIRET (siège)
- 501 525 877 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70501525877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 525 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 18 décembre 2007
- Siège social
- AV CHANOINE SAUTEL, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ROGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROGNE
INSEEÉtablissements de ROGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif
501 525 877 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ROGNE
INPIComptes annuels de ROGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROGNE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 23 janvier 2024 · N° 18/08013
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-12
- création
Date d'effet : 18 décembre 2007
Questions fréquentes sur ROGNE
Quel est le numéro SIREN de ROGNE ?
Le numéro SIREN de ROGNE est 501 525 877. Le SIRET de son siège social est 501 525 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70501525877.
Qui dirige ROGNE ?
ROGNE est dirigée par OLIVIA MISSOLIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROGNE ?
Le siège social de ROGNE est situé av Chanoine Sautel, 84110 Vaison-la-Romaine.
ROGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROGNE.
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