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ROGUET BERNARD

Active
Siren378 239 396Entrepreneur individuel74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAMECréée le 28 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROGUET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 1990, identifié par le SIREN 378 239 396. Elle est domiciliée 123 Rte de la Chapelle, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROGUET BERNARD

Dénomination
ROGUET BERNARD
SIREN
378 239 396
SIRET (siège)
378 239 396 00021
N° TVA intracommunautaire
FR75378239396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 239 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 mai 1990
Siège social
123 RTE DE LA CHAPELLE, 74380, ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROGUET BERNARD

Location de logements

Finances de ROGUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROGUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROGUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAMESiègeActif

    378 239 396 00021 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROGUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROGUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROGUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROGUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROGUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROGUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROGUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1990

Questions fréquentes sur ROGUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROGUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROGUET BERNARD est 378 239 396. Le SIRET de son siège social est 378 239 396 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75378239396.

Où se situe le siège social de ROGUET BERNARD ?

Le siège social de ROGUET BERNARD est situé 123 Rte de la Chapelle, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame.

ROGUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROGUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROGUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROGUET BERNARD.

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