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ROMBAUT MARC

Active
Siren521 558 460Entrepreneur individuel06510 BEZAUDUN-LES-ALPESCréée le 06 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 558 460, ROMBAUT MARC est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue Basse, 06510 Bezaudun-les-Alpes. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de ROMBAUT MARC

Dénomination
ROMBAUT MARC
SIREN
521 558 460
SIRET (siège)
521 558 460 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14521558460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 558 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
06 avril 2010
Siège social
35 RUE BASSE, 06510, BEZAUDUN-LES-ALPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROMBAUT MARC

CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES,

Finances de ROMBAUT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMBAUT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROMBAUT MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESSiègeActif

    521 558 460 00015 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de ROMBAUT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROMBAUT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMBAUT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMBAUT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMBAUT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROMBAUT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMBAUT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2010

Questions fréquentes sur ROMBAUT MARC

Quel est le numéro SIREN de ROMBAUT MARC ?

Le numéro SIREN de ROMBAUT MARC est 521 558 460. Le SIRET de son siège social est 521 558 460 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14521558460.

Où se situe le siège social de ROMBAUT MARC ?

Le siège social de ROMBAUT MARC est situé 35 rue Basse, 06510 Bezaudun-les-Alpes.

ROMBAUT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMBAUT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMBAUT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMBAUT MARC.

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