ROOS ELISABETH
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 340 905 405, ROOS ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Le Plat de l Orme, 69210 Saint-Pierre-la-Palud. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ROOS ELISABETH
INSEE- Dénomination
- ROOS ELISABETH
- SIREN
- 340 905 405
- SIRET (siège)
- 340 905 405 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25340905405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 905 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LE PLAT DE L ORME, 69210, SAINT-PIERRE-LA-PALUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROOS ELISABETH
Autre création artistique
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Établissements de ROOS ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUDSiègeFermé
340 905 405 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9003B
Conformité de ROOS ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROOS ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROOS ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROOS ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Marques déposées par ROOS ELISABETH
INPIROOS ELISABETH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 96606853 · Déposée le 17 janvier 1996 · Marque figurative
Classe 24 · expirée le 17 janvier 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROOS ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de ROOS ELISABETH ?
Le numéro SIREN de ROOS ELISABETH est 340 905 405. Le SIRET de son siège social est 340 905 405 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25340905405.
Où se situe le siège social de ROOS ELISABETH ?
Le siège social de ROOS ELISABETH est situé Le Plat de l Orme, 69210 Saint-Pierre-la-Palud.
ROOS ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, ROOS ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROOS ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROOS ELISABETH.
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