ROS-SANCHEZ Brice
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 990 651 796, ROS-SANCHEZ Brice est un entrepreneur individuel créé le 27 août 2025. Son siège social est situé 18 RUE Philippe Goy Résidence Le Cèdre, 69500 Bron. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROS-SANCHEZ Brice
INSEE- Dénomination
- ROS-SANCHEZ Brice
- SIREN
- 990 651 796
- SIRET (siège)
- 990 651 796 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45990651796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 651 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 août 2025
- Siège social
- 18 RUE Philippe Goy Résidence Le Cèdre, 69500, Bron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ROS-SANCHEZ Brice
Location meublée non professionnelle (6820A)
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Établissements de ROS-SANCHEZ Brice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69500 BronSiègeActif
990 651 796 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de ROS-SANCHEZ Brice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS-SANCHEZ Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROS-SANCHEZ Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROS-SANCHEZ Brice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 août 2025
Questions fréquentes sur ROS-SANCHEZ Brice
Quel est le numéro SIREN de ROS-SANCHEZ Brice ?
Le numéro SIREN de ROS-SANCHEZ Brice est 990 651 796. Le SIRET de son siège social est 990 651 796 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45990651796.
Où se situe le siège social de ROS-SANCHEZ Brice ?
Le siège social de ROS-SANCHEZ Brice est situé 18 RUE Philippe Goy Résidence Le Cèdre, 69500 Bron.
ROS-SANCHEZ Brice est-elle toujours en activité ?
Oui, ROS-SANCHEZ Brice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROS-SANCHEZ Brice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS-SANCHEZ Brice.
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