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ROSA

Active
Siren494 760 432SCI30700 SANILHAC-SAGRIESCréée le 02 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 €
Effectif
Non publié

ROSA est une SCI immatriculée le 2 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 760 432. Elle est domiciliée Che du Chateau d'Eau, 30700 Sanilhac-Sagries. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOEL ROSA, autre.

Fiche d'identité de ROSA

Dénomination
ROSA
SIREN
494 760 432
SIRET (siège)
494 760 432 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15494760432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 760 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2007
Siège social
CHE DU CHATEAU D'EAU, 30700, SANILHAC-SAGRIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSA

Acquisition, administration de tous biens mobiliers et immobiliers, immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de ROSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSA

JR

JOEL ROSA

Autre

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

CR

CEDRIC ROSA

Autre

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

TR

TONY ROSA

Autre

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

Établissements de ROSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 SANILHAC-SAGRIESSiègeActif

    494 760 432 00018 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2007

Questions fréquentes sur ROSA

Quel est le numéro SIREN de ROSA ?

Le numéro SIREN de ROSA est 494 760 432. Le SIRET de son siège social est 494 760 432 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15494760432.

Qui dirige ROSA ?

ROSA est dirigée par JOEL ROSA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSA ?

Le siège social de ROSA est situé Che du Chateau d'Eau, 30700 Sanilhac-Sagries.

ROSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSA.

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