ROSA BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 597 794, ROSA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ouveillan (11590). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de ROSA BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROSA BERNARD
- SIREN
- 427 597 794
- SIRET (siège)
- 427 597 794 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16427597794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 597 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSA BERNARD
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ROSA BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSA BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROSA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeActif
427 597 794 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ROSA BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROSA BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur ROSA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROSA BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROSA BERNARD est 427 597 794. Le SIRET de son siège social est 427 597 794 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16427597794.
Où se situe le siège social de ROSA BERNARD ?
Le siège social de ROSA BERNARD est situé à Ouveillan (11590).
ROSA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSA BERNARD.
Entreprises similaires
Même activité à Ouveillan